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Vie en condo

Rôles et responsabilités

Les condominiums sont des communautés. Chaque membre a un rôle à jouer et des responsabilités à assumer pour que la communauté puisse prospérer. Les propriétaires doivent payer leurs frais de condo, résoudre les problèmes en collaboration, et ils attendent de leurs conseils d’administration qu’ils exercent leurs fonctions en toute bonne foi.

Résumé

  • Les conseils d’administration définissent l’orientation stratégique du condo et peuvent prendre part au fonctionnement quotidien
  • Les gestionnaires contribuent au fonctionnement quotidien
  • Les gestionnaires sont des professionnels agréés

Rôle des conseils

Un conseil de condo est un groupe de personnes responsables d’administrer l’association condominiale. Les conseils d’administration collaborent avec les gestionnaires et les propriétaires pour s’assurer que l’association est gérée conformément à la Loi sur les condos et à d’autres lois applicables. Les conseils se réunissent généralement tous les mois, mais ils peuvent se réunir plus ou moins fréquemment en fonction de la taille du condo et des questions à l’étude. Toutes les associations condominiales n’embauchent pas de gestionnaires pour les aider à accomplir les tâches quotidiennes.

Les responsabilités du conseil comprennent ce qui suit :

  • suivre la performance financière de l’association;
  • veiller à ce que les réparations et l’entretien soient effectués;
  • engager des spécialistes, tels des ingénieurs, pour mettre à jour l’étude du fonds de réserve tous les trois ans;
  • faciliter la mise à jour des documents constitutifs de l’association, notamment en obtenant l’approbation des propriétaires si nécessaire;
  • agir avec honnêteté et bonne foi;
  • superviser les gestionnaires, le cas échéant.

Toute personne se joignant à un conseil de condo en Ontario doit suivre la formation obligatoire en ligne de l’OOSC dans les 6 mois suivant son entrée en fonction. Les administrateurs devraient également étudier notre formation avancée sur des sujets clés.

Les responsabilités du conseil d’administration sont détaillées dans la Loi sur les condos aux articles 17, 27, 37 et 119.


Rôle des gestionnaires

Si le conseil de condo est chargé de prendre les décisions, de nombreux conseils de condo choisissent de confier les tâches quotidiennes de l’association condominiale à un gestionnaire de condos agréé.

Les responsabilités du gestionnaire peuvent comprendre ce qui suit :

  • gestion des dossiers de l’association;
  • traitement des demandes des propriétaires;
  • coordination des réparations et de l’entretien;
  • embauche et suivi des fournisseurs de services;
  • préparation des projets de budgets annuels;
  • contrôle du fonds de réserve;
  • envoi des avis de convocation;
  • organisation des réunions du conseil d’administration ou des assemblées des propriétaires.

Les gestionnaires doivent être agréés par l’Office ontarien de réglementation de la gestion des condominiums (OORGC). Pour en savoir plus, communiquez avec l’OORGC ou consultez notre Guide sur la supervision des gestionnaires de condominiums.


Rôle des propriétaires

Acheter un condo ne signifie pas seulement acheter un bien immobilier : cela signifie aussi acquérir un intérêt sur les parties communes et avoir une place dans la communauté condominiale ainsi que des responsabilités à l’égard de cette communauté.

Les propriétaires peuvent :

Les propriétaires devraient :

  • assister et voter aux assemblées des propriétaires
  • résoudre les problèmes en collaboration
  • lire les documents fournis par leur association condominiale, tels les certificats de renseignements, les états financiers, les études du fonds de réserve et toute autre communication transmise, et faire part de leurs commentaires à ce sujet

Les propriétaires doivent :

  • respecter les documents constitutifs
  • informer leur association s’ils louent leur partie privative
  • réparer et entretenir leur partie privative conformément à la Loi sur les condos et aux documents constitutifs
  • payer les frais de condo à temps

Pour plus d’informations, consultez le Guide de l’OOSC pour les propriétaires.


Nos formulaires de condo seront indisponibles le mardi 23 avril de 16 h à 19 h HNE et le mardi 30 avril de 17 h à 20 h HNE pendant que nous les améliorons pour mieux vous servir. Nos autres services ne seront pas affectés.

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