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Guide

Guide des propriétaires de condominiums

Vous devez être conscient des avantages et des facteurs associés à la propriété d’un condominium. Comme membre d’une communauté condominiale, vous avez à la fois des droits et des responsabilités. Vous pouvez rencontrer des problèmes courants liés à la vie en copropriété. Vous devez donc tenter de les résoudre en collaboration. Il vous incombe également de vous renseigner sur le fonctionnement de votre conseil d’administration et votre participation.

À propos du guide

Cette ressource fournit aux propriétaires de condominiums des renseignements importants sur la façon de comprendre leur investissement et faire un apport à la vie en copropriété.


1

Présentation de la vie en condo

Cette partie du guide énonce les principes de base de la vie en copropriété, notamment vos droits et responsabilités en tant que propriétaire. Elle comprend les renseignements suivants :

  • Qu’estce qu’un condominium ?
  • Parties communes
  • Ce qu’il faut savoir sur la vie en condo
  • Droits communautaires des propriétaires
  • Droits d’information des propriétaires
  • Responsabilités des propriétaires
  • Obligations légales des propriétaires

2

Gouvernance : comment les décisions sont prises

Les propriétaires élisent les membres du conseil d’administration qui gère l’association en leur nom. Il est donc essentiel de comprendre le fonctionnement des conseils ainsi que la participation des propriétaires. Cette partie du guide comprend les renseignements suivants :

  • Obligations du conseil d’administration
  • Documents constitutifs de l’association condominiale
  • Politiques de l’association condominiale

3

L’essentiel des finances pour les propriétaires

Les propriétaires paient les frais de dépenses communes et sont tenus de veiller à la santé financière de leur association. Cette section s’attarde sur les documents que les propriétaires doivent examiner pour ce faire, entre autres. Vous y trouverez les renseignements suivants :

  • Dépenses communes
  • Cotisations spéciales
  • Fonds de réserve
  • S’engager

4

Assemblées générales annuelles (AGAs)

Les assemblées générales annuelles sont une excellente occasion de discuter des affaires relatives aux condominiums. Cette section présente ce qui suit :

  • En quoi consistent les AGAs ?
  • L’essentiel des AGAs
  • Préparation en vue d’une AGA

5

Réparations et entretien

Vous souhaitez réparer ou rénover votre partie privative ? Cette section vous aidera à comprendre vos responsabilités et vos échanges avec l’association.

  • Responsabilités du conseil d’administration et des propriétaires
  • Qu’estce que les propriétaires peuvent modifier ou réparer ?
  • Pratiques exemplaires
  • Assurance et franchises

6

Résolution des différends communs et le Tribunal de l’autorité du secteur des condominiums (TASC)

Les propriétaires de condominiums feraient bien de collaborer pour résoudre leurs différends, en suivant les étapes de l’OOSC relatives à la résolution des différends communs. Si cet effort n’aboutit pas, les propriétaires peuvent tenter de porter leur affaire devant le TASC, à condition que le problème relève de la compétence du Tribunal.

  • Résolution des différends communs
  • Tribunal de l’autorité du secteur des condominiums
  • Processus du Tribunal
  • Ressources juridiques pour les propriétaires

7

Outils et modèles

Cette section comprend des listes de contrôle utiles.

  • Liste de contrôle du nouveau propriétaire
  • Liste de contrôle en cas de situations d’urgence

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