Les associations condominiales organisent divers types d’assemblées. Certaines de ces assemblées, dont les réunions du conseil d’administration, sont réservées aux membres du conseil d’administration, tandis que d’autres accueillent tous les propriétaires.
Le présent guide se penche sur plusieurs sujets dont la préparation des assemblées virtuelles de propriétaires, les procédures de vote ainsi que l’organisation d’assemblées hybrides et d’assemblées par procuration.

L’OOSC a rédigé ce guide pour aider les associations condominiales à comprendre les formes et options à leur disposition pour tenir une assemblée des propriétaires.

Le guide concerne la planification et l’organisation des assemblées des propriétaires téléphoniques ou virtuelles.

Les associations condominiales qui ont déjà un règlement administratif sur les assemblées électroniques doivent continuer à respecter les dispositions d’un tel règlement.

Cette section du guide offre un aperçu des différents types d’assemblées des propriétaires, comme les AGAs, les assemblées convoquées par les propriétaires, les assemblées destinées au transfert des pouvoirs et les assemblées des propriétaires. Elle comprend également les éléments suivants :

• Qu’est‑ce qu’une assemblée des propriétaires ?
• Assemblée des propriétaires par voie électronique

Cette section fournit les renseignements suivants :

• Types de plateformes électroniques
• Demandes d’adaptation
• Signification d’avis
• Exigences en matière de quorum
• Procurations pour les assemblées électroniques
• Inscription et gestion de vos participants
• Rôle du conseil d’administration, du gestionnaire de condominiums et du modérateur
• Logistique et répétition

Les assemblées par voie électronique, qui comprennent un vote par voie téléphonique ou électronique, constituent une meilleure option et remplacent les assemblées en personne. Ces assemblées offrent également une occasion aux propriétaires qui n’ont pas participé auparavant à une assemblée.

Cette section du guide comprend des détails sur les diverses options de vote, à savoir :

• Vote à main levée
• Vote enregistré inscrit sur un bulletin de vote électronique
• Vote par bulletin de vote postal
• Vote par procuration
• Système de vote électronique commercial

Cette partie du guide présente plusieurs formes d’assemblées, comme les assemblées hybrides et les assemblées par procuration uniquement. Elle présente aussi les informations suivantes :

• Autres points à considérer pour convoquer et tenir une assemblée hybride
• Autres points à considérer pour convoquer et tenir une assemblée par procuration
• Prochaines étapes