Un condominium est un type particulier de structure qui implique une propriété partagée des parties communes et une prise de décision communautaire. En Ontario, il y a plusieurs types d’associations condominiales, et en comprenant en quoi consiste chaque type d’association vous pourrez prendre une décision éclairée, que vous ayez l’intention de vivre dans un condo ou d’en acheter un.

La plupart des gens pensent que les condominiums sont des logements situés dans de grandes tours dans des zones urbaines denses. Mais c’est mieux de considérer un condominium comme une structure de propriété immobilière partagée où les propriétaires participent à la prise de décision concertée. Il existe aussi une diversité de condominiums, beaucoup d’entre eux se trouvant dans des zones suburbaines et rurales, avec des besoins uniques et variés.

Cela signifie que l’acquéreur d’un condo fait partie d’une communauté où il est directement responsable de payer sa part de l’entretien de la communauté condominiale, de respecter ses règles, de se tenir informé de ses besoins, de voter, etc. Voici un résumé de ce que les propriétaires de condos peuvent, devraient et doivent faire.

Voici les quatre types d’associations condominiales de propriété franche prévus par la Loi sur les condos :

• C’est le type d’association condominiale le plus courant en Ontario.
• Ce type d’association se compose de parties privatives individuelles.
• Ce type d’association peut inclure des parties communes et des commodités comme un hall d’entrée, des murs extérieurs, des piscines ou des jardins.

• C’est une association condominiale destinée à être construite et enregistrée par étapes.
• Des nouvelles parties privatives et parties communes sont construites et ajoutées à l’association condominiale.
• Une association condominiale constituée par étapes devient une association condominiale normale à l’achèvement des travaux.

• Les parties privatives peuvent être des terrains vacants au moment de l’achat, et la disposition des terrains peut ressembler à un lotissement.
• Les parties communes sont souvent des éléments tels que les chaussées, les réseaux d’égout ou les commodités comme des parcs ou des installations récréatives.
• Le promoteur peut vendre les terrains vacants ou bien construire sur les terrains (p. ex. des logements) et vendre les terrains avec des bâtiments dessus.

• Il n’y a pas de parties privatives dans ce type d’association condominiale. Au lieu de cela, la propriété consiste en un intérêt commun sur les parties communes de l’association condominiale par le biais d’une parcelle de bien‑fonds (parcelle de terrain) distincte qui est « liée » à l’association condominiale de parties communes.
• Les propriétaires acquièrent une portion des parties communes, par exemple des routes partagées, des terrains de golf ou des pentes de ski.

Ce type d’association condominiale est construit sur un bien‑fonds loué pour une durée de 40 à 99 ans. Les propriétaires ont un intérêt à bail sur les parties privatives et sur les parties communes, mais ils ne possèdent pas le bien‑fonds. Voici quelques points clés concernant les associations condominiales de propriété à bail :

• Les dépenses communes comprennent une portion du loyer dû au propriétaire foncier.
• À l’expiration du bail, le droit du propriétaire d’occuper la partie privative prend fin automatiquement.
• Les associations condominiales de propriété à bail ne sont pas courantes en Ontario.