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Guide

Guide de l'OOSC pour les acquéreurs de condos

Êtes‑vous en quête d’un condominium en Ontario ? Notre guide détaillé vous donnera tous les renseignements dont vous devez tenir compte avant de faire une offre. Vous découvrirez les bonnes questions à poser, les documents à examiner et les principes qui sont au cœur de la propriété d’un condominium.

À propos du guide

Le Guide des acquéreurs de condos a été rédigé par l’Office ontarien du secteur des condominiums (OOSC) en collaboration avec le Ministère des services au public et aux entreprises. Il s’agit d’une ressource utile pour les acquéreurs de parties privatives de condominiums en préconstruction.

Les promoteurs ou les propriétaires fonciers sont tenus de mettre ce guide à la disposition de tous les acquéreurs de condominiums qui disposent d’un délai de réflexion de 10 jours avant de résilier le contrat d’achat et de vente de leur condominium. Ce délai commence dès que l’acquéreur reçoit le contrat d’achat, le document d’informations et le présent guide.


1

Acquérir un condominium

Avant d’acquérir un condominium, il est essentiel que vous vous renseigniez et obteniez l’aide nécessaire à la prise d’une décision éclairée. La première partie du guide porte sur les sujets suivants :

  • Avant d’acquérir une partie privative d’un condominium
  • Acquérir une partie privative d’un condominium en préconstruction
  • Acquérir une partie privative d’un condominium en revente
  • Louer votre partie privative

2

Emménager dans un condominium en préconstruction

L’acquisition d’un condominium en préconstruction n’est pas aussi simple que l’acquisition d’un condominium en revente. Renseignez‑vous sur la différence et obtenez les renseignements nécessaires pour vous protéger :


3

La vie en copropriété

Renseignez‑vous sur le fonctionnement des condominiums, le rôle d’une association condominiale et vos droits et responsabilités en tant que propriétaire :

  • Introduction à la vie en copropriété
  • Gouvernance des condominiums
  • Documents constitutifs de l’association condominiale
  • Finances du condominium
  • Vivre dans les parties privatives et les parties communes
  • Gestion du condominium

4

Ressources pour la résolution de problèmes

Plusieurs problèmes peuvent survenir lorsque vous vivez dans une communauté condominiale, qu’il s’agisse de bruit ou de harcèlement. Cette partie du guide comprend les renseignements suivants :

  • Soulever des questions avec le conseil d’administration de votre condominium
  • Mécanismes de conformité et d’application
  • Les rôles de l’Office ontarien du secteur des condominiums et de l’Office ontarien de réglementation de la gestion des condominiums

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L’OOSC améliore sa formation des administrateurs pour inclure du contenu nouveau et mis à jour ! La formation ne sera pas accessible le 29 octobre après 17h00 jusqu'au lancement le 1er novembre à 10h00, pendant que nous apportons ces améliorations. SVP contactez nous si vous avez des questions.

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