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Guide

Guide de l'OOSC sur les finances des condos

Le guide des finances aide les administrateurs à prendre des décisions éclairées en matière de budgétisation, d’interprétation des états financiers, de gestion du fonds de réserve, etc.  Les états financiers fournissent une image de la situation financière de votre association condominiale à une date précise ou sur une période plus longue (un mois, une année ou depuis le début d’une année, etc.).

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États financiers

Cette partie couvre les termes liés aux états financiers et à leurs types.

  1. Définitions
  2. Utilisateurs des états financiers
  3. Comptabilité d’exercice
  4. États financiers mensuels non vérifiés
  5. Composantes des états financiers non vérifiés
  6. Comptes et tableaux complémentaires des états financiers non vérifiés
  7. États financiers vérifiés
  8. Différences entre les projets d’états financiers vérifiés et les états financiers vérifiés définitifs
  9. Procédures d’approbation des projets d’états financiers vérifiés

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Comptes bancaires et placements

L’actif le plus important pour la plupart des associations condominiales est le fonds de réserve du condominium, généralement détenu dans un compte bancaire ou investi dans des titres admissibles.

Cette partie explique aux administrateurs de condominiums comment s’assurer que toutes les activités liées à l’argent de l’association condominiale sont conformes aux dispositions de la Loi sur les condominiums.

  1. Comptes bancaires
  2. Placements
  3. Plan d’investissement

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Budgets annuels

Chaque propriétaire de condominium paie des frais de dépenses communes. Le montant payé par chaque propriétaire est basé sur le montant total des fonds requis pour la gestion du condominium de l’année en question, notamment les frais de fonctionnement et les contributions au fonds de réserve.

Cette partie décrit le processus de préparation du budget d’une association condominiale. Elle aborde également les répercussions d’un budget en excédent ou en déficit.

  1. Définition
  2. Contributions
  3. Objectif des budgets
  4. Types de budgets
  5. Garantie du budget de la première année
  6. Planification et calculs
  7. Budgets déficitaires et excédentaires
  8. Établissements des éléments du budget

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Fonds de réserve et études du fonds de réserve

La Loi sur les condominiums exige que le conseil d’administration maintienne un fonds de réserve en tout temps. Ce fonds permet à l’association de financer des réparations majeures ou le remplacement des parties communes ou des actifs de l’association condominiale.

Cette partie fournira aux administrateurs des renseignements sur la façon de créer et de financer suffisamment le fonds de réserve d’une association conformément à la Loi sur les condominiums.

  1. Définition du fonds de réserve
  2. Objectif du fonds de réserve
  3. Contributions au fonds de réserve
  4. Étude du fonds de réserve
  5. Revenu

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Vérifications et vérificateurs

Les associations condominiales sont tenues d’avoir un vérificateur nommé par les propriétaires à chaque assemblée générale annuelle. Le vérificateur d’une association condominiale effectue une vérification annuelle qui lui permet de déterminer l’exactitude des états financiers de ladite association. Il doit également s’assurer que les états financiers vérifiés sont conformes aux exigences de la Loi sur les condominiums.

Cette partie explique l’objectif d’un vérificateur et ses obligations lors de la réalisation d’une vérification annuelle.

  1. Définitions
  2. Exigences
  3. Objectif et avantages d’une vérification
  4. Sélection, nomination et remplacement des vérificateurs
  5. Participation à la vérification
  6. Calendrier de la vérification
  7. Procédures de la vérification
  8. Résultats de la vérification et répercussions
  9. Contraventions

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Impôts

Les associations condominiales doivent produire des déclarations de revenus. Cette partie fournira aux administrateurs des conseils sur la production de déclarations de revenus pour leurs associations condominiales respectives.

  1. Statut de l’impôt sur le revenu
  2. Exigences en matière de production de rapports
  3. Taxe de vente harmonisée (TVH)

Aperçu de la formation des administrateurs

L’Office ontarien du secteur des condominiums a conçu un module de formation obligatoire pour les administrateurs de condominium. La formation en ligne comprend 21 modules couvrant des sujets importants.

Nous avons également ajouté un module de formation avancée facultative à la formation de base des administrateurs. Remarque : cette formation ne peut être suivie qu’après avoir terminé le module de formation de base.

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