Skip to content

Guide

Guide de l'OOSC sur la gouvernance des condos

Le guide fournit aux administrateurs des informations pratiques sur la structure, la composition, les responsabilités et la culture du conseil d’administration, ainsi que les pratiques exemplaires en matière de règlements administratifs, de gestion des risques, d’entretien de relations positives avec les propriétaires, et plus encore.

À propos du guide

Ce guide explique la différence entre la gouvernance et les opérations et passe en revue les meilleures pratiques de gouvernance pour les conseils d’administration. Le guide est particulièrement utile aux conseils qui n’utilisent pas les services professionnels de gestion de copropriété.


1

En quoi consiste la gouvernance des condominiums

La gouvernance du conseil d’administration désigne le processus par lequel ce conseil  dirige et contrôle l’association condominiale. Une gouvernance efficace est essentielle au bon fonctionnement d’une association condominiale et à la présence d’une communauté condominiale qui est forte et dynamique.

Les quatre fondements de la bonne gouvernance de l’OOSC :

  1. Acquérir les principales compétences d’une bonne gouvernance
  2. Respecter le degré de prudence
  3. Préciser la composition du conseil d’administration
  4. Entretenir de bonnes relations avec les propriétaires

2

Structure, composition et responsabilités des conseils d’administration des condominiums

Cette partie explique la structure des conseils d’administration des condominiums et leurs responsabilités.

  • Exigences relatives à la structure et à la taille minimale des conseils d’administration des condominiums
  • Durée et limites d’un mandat
  • Dirigeants des conseils d’administration
  • Élaboration d’une matrice de compétences

3

La culture du conseil d'administration et se concentrer sur les bonnes choses

Cette partie explique davantage la façon dont les conseils d’administration des condominiums mènent leurs activités.

  • Comment les conseils d’administration des condominiums mènent leurs affaires
  • De quoi parlent les conseils d’administration des condominiums efficaces
  • Rester au bon « niveau » pendant les discussions des conseils d’administration des condominiums
  • Poser les bonnes questions
  • Auto‑évaluation stratégique périodique
  • Résolution de conflits
  • Indemnisation des administrateurs et assurance responsabilité civile
  • Divulgation et conflit d’intérêts des administrateurs

4

Importance des règlements administratifs des associations condominiales

Cette partie explique plus en détail les règlements administratifs et leur application.

  • Les règlements administratifs de votre association condominiale
  • Pratiques exemplaires en matière de règlements administratifs
  • Adoption ou modification des règlements administratifs de votre association condominiale

5

Gestion des risques liés aux condominiums

Certains des éléments clés de la gestion des risques liés au travail des conseils d’administration des condominiums sont décrits ci‑dessous.

  • Étapes clés de la gestion des risques
  • Calendrier
  • Processus de gestion des risques

6

Transparence et maintien d’une relation positive avec les propriétaires

Cette partie explique les avantages de tenir les propriétaires informés des assemblées des propriétaires et autres scénarios.

  • Tenir les propriétaires informés des décisions que le conseil d’administration prend en leur nom
  • Assemblées des propriétaires
  • Améliorer la communication avec les propriétaires
  • Former des comités de propriétaires
  • Encourager la participation aux assemblées des propriétaires
  • Recueillir la rétroaction des propriétaires
  • Répondre aux demandes de registres présentées par les propriétaires

Aperçu de la formation des administrateurs

L’Office ontarien du secteur des condominiums a conçu un module de formation obligatoire pour les administrateurs de condominium. La formation en ligne comprend 21 modules couvrant des sujets importants.

Nous avons également ajouté un module de formation avancée facultative à la formation de base des administrateurs. Remarque : cette formation ne peut être suivie qu’après avoir terminé le module de formation de base.


Commentaires

Comment pouvonsnous améliorer ce guide ?

Donnez votre avis
Icon of a survey about the Owners' guide

Restez informé avec OOSC!