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Modèles

L’OOSC a mis au point des modèles visant à aider les propriétaires qui souhaitent présenter une demande pour l’installation de bornes de recharge de véhicules électriques, et à guider les conseils d’immeubles en copropriété dans la réponse à ces demandes.

  • Demande d’installation de BRVE [Word et PDF]
    • L’OOSC a élaboré ce modèle de demande de BRVE afin d’aider les propriétaires à créer leur demande d’installation. Vous pouvez utiliser ce modèle pour préparer votre demande d’installation de BRVE.
  • Réponse du conseil à la demande : Demande approuvée [Word et PDF]
    • Ce modèle peut être utilisé pour répondre aux propriétaires dont la demande a été approuvée, dans les cas où le conseil ne requiert pas l’installation d’une autre manière ou dans un autre emplacement.
  • Réponse du conseil à la demande : Demande approuvée (autre méthode ou emplacement)  [Word et PDF]
    • Ce modèle peut être utilisé pour répondre à un propriétaire dont la demande a été acceptée, lorsque le conseil requiert l’installation d’une autre manière ou dans un autre emplacement.
  • Réponse du conseil à la demande : Demande rejetée[Word et PDF]
    • Ce modèle peut être utilisé pour répondre à un propriétaire dont la demande a été rejetée.